Synthèse du débat à l’Assemblée nationale sur la situation au Proche-Orient du mercredi 14 janvier

Débat sur la situation au Proche-Orient
Assemblée nationale
Mercredi 14 février

Extraits

1. Intervention de Bernard Kouchner

2. Intervention de Jean-Christophe Cambadélis - Groupe socialiste

3. Intervention de M^me Martine Billard - groupe GDR

4. Intervention de François Rochebloine - groupe Nouveau Centre

5. Intervention de Nicole Ameline, groupe UMP

6. Intervention d’Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères

7. Réponse de Bernard Kouchner sur la force d’intervention

Intervention de Bernard Kouchner

– Affirmation de la position française entre condamnation du « refus par le Hamas de reconduire la trêve de juin dernier et de rencontrer le président de l’Autorité palestinienne, comme la reprise des tirs de roquettes contre le sud d’Israël » et « l’usage disproportionné de la force par Israël, rappelant qu’il n’y avait pas et qu’il n’y aurait pas de solution militaire au conflit israélo-palestinien, y compris à Gaza ». Bernard Kouchner a rappelé la nécessité du « plein respect du droit international humanitaire, notamment des conventions de Genève, qui prohibent toute punition collective des populations civiles en temps de conflit ».

– Condition du dialogue : « La France est l’un des rares pays qui peut parler avec les acteurs de la région, non seulement les parties prenantes - Israël et les Palestiniens -, mais encore l’Égypte, la Syrie ou le Qatar ». Engager un dialogue avec le Hamas se fera dés que celui-ci « renoncera à la violence, qu’il souscrira aux accords conclus par l’OLP et reconnaîtra Israël, comme nous le demande l’OLP elle-même. Nous avons dès à présent des contacts indirects pour lui faire passer des messages via des pays comme la Norvège, la Russie, la Turquie, la Syrie, le Qatar ou l’Égypte. »

– Vote de la résolution aux Nations unies le 8 janvier : « C’est la première fois depuis 2004 que le Conseil de sécurité vote sur ce conflit du Moyen-Orient une résolution qui ne soit pas dénuée de substance. C’est la première fois que nos partenaires arabes acceptent de voter un texte qui condamne le terrorisme, qui dénonce aussi la contrebande d’armes, qui demande que la sécurité d’Israël soit garantie par un cessez-le-feu durable, en même temps que la réouverture de Gaza. ». Cette résolution a permis de rassembler « la communauté internationale autour d’une ligne équilibrée et modérée » autour de 3 points :

• Cessez-le-feu immédiat et durable conduisant à un retrait israélien et à l’ouverture de corridors humanitaires,
• Négociations des conditions d’un cessez-le-feu permanent et durable grâce à la lutte contre la contrebande d’armes et la réouverture de Gaza,
• Relance du processus politique de paix.

– Urgence humanitaire/action de la France : « L’urgence, c’est la situation des populations sur place. On compte, pour l’instant, plus de 900 Palestiniens tués et 4 000 blessés. Plus du tiers sont des femmes et des enfants [...] L’urgence, c’est aussi la situation sanitaire et alimentaire, déjà critique en raison du blocus imposé par Israël depuis la prise du pouvoir par le Hamas. Mais elle s’est dramatiquement dégradée sous l’effet des opérations militaires ». L’action de la France se situe dans deux directions :

• « L’aide directe, à travers l’envoi d’équipes chirurgicales, sur place et alentour, et de matériel humanitaire à Gaza, via l’Égypte et Israël. Nous tentons également d’installer un hôpital de campagne, pour donner sur place les premiers soins aux blessés. On nous propose un bateau hôpital : c’est une éventualité que nous examinons » ;

• « l’aide financière : le ministère des affaires étrangères a alloué un peu plus de 3 millions d’euros de financements depuis le début de l’année, notamment aux organisations des Nations unies et aux ONG ».

– L’après cessez-le-feu : « Nous mobiliserons l’ensemble des parties prenantes et nous réaffirmerons avec force que le blocus de Gaza doit être levé et la ville reconstruite, développée et intégrée au sein du futur État palestinien, auquel nous consacrons tous nos efforts [...] Nous travaillons avec la présidence de l’Union européenne, la Commission, nos partenaires, les États-Unis et la Banque mondiale : la préparation d’une conférence chargée, demain, de la reconstruction est déjà en cours ».

Intervention de Jean-Christophe Cambadélis - Groupe socialiste

– Rupture de la trêve : « Évidemment le Hamas a rompu la trêve : lorsqu’on rompt une trêve, ce n’est pas pour faire la paix. Assurément la réponse, la riposte d’Israël est d’une violence implacable : lorsqu’on intitule une opération militaire « Plomb durci », ce n’est pas pour tendre la main ».

– Condamnation : Le parti socialiste condamne les « tirs de roquettes et l’intervention israélienne » en affirmant « qu’Israël ne vivra pas en paix en faisant la guerre [...] mais il faut dire également que ce n’est pas en proposant au peuple juif le cercueil ou la valise que les Palestiniens obtiendront un État ».

– « Pas de solution militaire » : « Il faut dire encore et toujours qu’il n’y a pas de solution militaire. Nous le savons. Une grande partie de la classe politique israélienne, particulièrement la droite israélienne, pense l’inverse. Du premier Sharon à Netanyaou, elle chevauche un inquiétant complexe de Massada. La paix serait impossible car les conditions de survie d’Israël sont improbables. L’interdiction pour certains partis arabes de se présenter aux prochaines élections en Israël va dans ce sens » mais pas non plus de solution dans la stratégie du Hamas qui « croit pouvoir réactiver « Septembre noir », ce moment en 1970 où le Fatah fut défait militairement et vainqueur politiquement [...] Nous le savons : il n’y aura de solution durable et juste que politique ».

– « Realpolitik israélienne » : « Depuis soixante ans que dure ce conflit au Proche-Orient, nous avons désormais le recul historique pour comprendre qu’aucune victoire militaire momentanée n’a assuré à la société israélienne la possibilité de vivre durablement en paix.
Israël, en effet, n’affronte pas simplement des États ou des fractions armées dont elle pourrait détruire durablement le commandement et l’infrastructure. C’est pourquoi la seule solution passe par l’avènement d’une véritable Realpolitik israélienne, capable de se situer réellement dans le long terme. La disqualification successive de ses interlocuteurs est une impasse. Récuser le Fatah libère l’espace au Hamas, et ce processus est sans fin, avec des acteurs toujours plus radicaux. »

– « Résolutions contraignantes et pression économique européenne » : « Cet objectif ne peut être atteint que par des négociations de paix entre les deux parties. Ceci fut accepté par tous, des accords d’Oslo à la conférence de Madrid ou lors de la rencontre de Taba en janvier 2001, en présence des représentants de l’Union européenne d’ailleurs. N’oublions pas non plus que les pays arabes ont eux aussi proposé un plan de paix globale en 2002, connu sous le nom de plan Abdallah, qu’ils ont réaffirmé en 2008. Nous connaissons donc tous les contours d’une véritable paix non seulement entre Israël et la Palestine mais entre Israël et ses voisins. Constatons que tous les points d’appui pour ce plan de paix se sont affaiblis dans tous les camps. C’est la raison pour laquelle le déblocage sera international. Israël refuse la résolution des Nations unies de cessez-le-feu. Nous le déplorons. Il faut proposer des résolutions contraignantes et utiliser la pression économique européenne ».

– Rehaussement : « Monsieur le ministre, était-il juste, par ailleurs, d’organiser le forcing diplomatique pour obtenir dès décembre 2008 un « rehaussement » du rapport entre l’Europe et Israël malgré l’avis négatif du Parlement européen ? Les socialistes de tous les pays d’Europe voteront à l’unanimité contre cette disposition tant que l’État d’Israël ne respectera pas le droit humanitaire international tel que le prévoit la résolution adoptée. Ce débat est utile mais, aussi bienvenu qu’il soit, il vient un peu tard, vous en conviendrez, monsieur le ministre ».

Intervention de M^me Martine Billard - groupe GDR (à l’origine de la demande d’un débat sur la situation au Proche-Orient)

– « Camp d’internement à ciel ouvert » : « Gaza, c’est aujourd’hui un camp d’internement à ciel ouvert, ravagé par le chômage et la pauvreté, coupé du monde par un blocus militaire, pilonné par une des armées les plus puissantes du monde. Gaza, c’est aussi 360 kilomètres carrés contrôlés pour presque la moitié par une armée d’occupation, avec une population d’environ 1,5 million de Palestiniens sans aucune possibilité de fuir l’horreur des bombardements ».

– Victoire politique du Hamas : « Après trois semaines passées sous les bombes, l’organisation islamiste a malheureusement déjà remporté une victoire politique décisive. En effet, transformer la vie des Gazaouis en enfer ne conduit pas la population à se soulever contre le Hamas mais, au contraire, à faire bloc derrière lui. Si Israël avait voulu faire la démonstration que l’Autorité palestinienne n’existait plus politiquement et que la seule autorité crédible était le Hamas, il n’aurait pas procédé autrement. ».

– Responsabilité de l’Europe : « Lorsque la médiation des gouvernements arabes a abouti à un projet de gouvernement d’union nationale palestinienne, Israël, l’administration américaine et l’Union européenne ont refusé cette perspective et ont entériné la partition de fait entre Gaza et la Cisjordanie, renforçant ainsi malheureusement le sentiment des Palestiniens que le Hamas est la seule force sur laquelle ils peuvent compter [...] Pour l’heure, il faut tout faire pour que cesse le carnage. Pour cela, il faut agir et contraindre le gouvernement israélien à cesser les opérations militaires.
La présidence française est responsable d’avoir incité le Conseil des ministres de l’Union européenne, en décembre, à prendre la décision de rehausser les accords de coopération [...] Le renforcement de l’intégration économique et politique avec Israël, sous la présidence européenne de Nicolas Sarkozy, et ce sans aucune condition, sans aucun engagement sur un règlement politique du conflit et le démantèlement des colonies, a privé l’Europe de capacités à agir en faveur d’un règlement politique du conflit ».

– « Éviter de sombrer dans cette logique qui consiste à ne pas établir de différence de nature entre les protagonistes ». « Il existe une situation coloniale. Israël doit comprendre qu’un État démocratique ne peut coloniser un peuple sans que celui-ci résiste. Israël a tort de penser que son projet de bantoustans peut se perpétuer et fonctionner. La transformation de la Cisjordanie en confettis palestiniens de plus en plus petits, isolés les uns des autres, ne peut qu’entretenir le désespoir d’une population palestinienne qui a l’impression que son espoir de pouvoir vivre un jour ou l’autre, en paix, dans un État indépendant, ressemble de plus en plus à une chimère. Tant qu’un projet viable d’État palestinien, avec Jérusalem-Est pour capitale, ne sera pas à son ordre du jour, il n’y aura pas de paix et de sécurité durable pour Israël. On l’a dit : il n’y a pas de solution militaire. À moins de caresser le rêve fou d’évacuer la Cisjordanie de ses habitants et de mettre Gaza sous tutelle égyptienne. On ne fait la paix qu’avec son ennemi ».

– « La légitimité de l’État d’Israël aux yeux du monde arabe » : « Le plus terrible pour l’avenir, c’est que cette agression israélienne est en train de détruire la légitimité de l’État d’Israël aux yeux du monde arabe et, en premier lieu, aux yeux du peuple palestinien. Cette légitimité avait été acquise grâce au processus de paix et à la reconnaissance commune de l’OLP et de l’État d’Israël. Après Gaza, il faudra reprendre ce travail de Sisyphe, mais il est fort possible que ce soit, cette fois, malheureusement, le Hamas qui devienne le nouvel interlocuteur de l’État d’Israël. Triste bilan pour ces pompiers pyromanes ! ».

Intervention de François Rochebloine - groupe Nouveau Centre

– « L’urgence humanitaire » : « Je n’insisterai pas, tant elle est évidente, sur l’urgence humanitaire. La conscience se révolte devant ces morts inutiles - plus de 900 victimes, dont un tiers d’enfants - et devant toutes ces souffrances ».

– « Enfermement des esprits » : « L’ambassadeur d’Israël nous disait, hier matin, en commission des affaires étrangères, que la population israélienne était soudée derrière son gouvernement et son armée [...] Comment ne pas comprendre, humainement, cette réaction ? Toutefois, l’histoire est là pour rappeler à quel point est dangereuse l’unanimité dans la lassitude. On ne bâtit pas l’avenir sur un sentiment négatif ». Du côté palestinien, « l’extrémisme se nourrit de l’absence ou de la faiblesse des perspectives politiques, avant d’être encouragé et stimulé par l’intervention extérieure. »

– « Sentiment de révolte et de découragement » : « Nous devons reconnaître que le gouvernement soutenu par le Hamas procède des urnes. Les Palestiniens de Gaza ont exprimé, en se prononçant majoritairement pour le Hamas, leur propre sentiment de révolte et de découragement. Ce sentiment ne doit pas être passé par pertes et profits au seul motif qu’il ne correspondrait pas à ce que l’on voudrait que les habitants de Gaza, et les Palestiniens en général, pensent. Il faut créer les conditions qui leur permettent de croire en la possibilité d’un autre choix ».

– « Impossible de laisser la situation d’affrontement perdurer » : « Le dialogue direct entre les adversaires est actuellement impossible. Il y a entre eux trop de méfiance, de violence et de morts. Et pourtant, il est impossible de laisser la situation d’affrontement perdurer. Elle est fatale, à court terme, pour la vie, voire la survie, des populations impliquées. De plus, même si l’armée israélienne atteint les objectifs militaires qu’elle s’est fixés, sa victoire du moment laisse entières les causes profondes du conflit qui, tôt ou tard, resurgira ».

Intervention de Nicole Ameline, groupe UMP

– « Seule l’existence d’un État palestinien constitue la réponse durable l’exigence de sécurité d’Israël » : Si nous comprenons et si nous respectons le fait que l’État d’Israël mette au premier rang de ses préoccupations la sécurité et la protection de ses citoyens [...] nous considérons que seule l’existence d’un État palestinien constitue la réponse durable à cette exigence. La guerre ne saurait donc être une solution durable. Elle risque, au contraire, de fragiliser l’espoir de voir naître prochainement un État palestinien et de nourrir le ressentiment d’une partie du monde islamique à l’égard de l’Occident [...]. La guerre réduit, certes, la capacité militaire du Hamas. Mais ne risque-t-elle pas aussi, indirectement, d’en renforcer l’aura dans une certaine partie du monde ? ».

– « L’Europe a la légitimité et la capacité à agir » : « L’Europe, je le disais, a la légitimité et la capacité à agir. Elle peut apporter une contribution déterminante à l’élaboration d’une solution nouvelle, durable, dont nous connaissons - vous les avez rappelés - les termes : deux États, deux peuples dans le respect des frontières connues, reconnues et garanties. Notre rôle est probablement celui-là : apporter des garanties et assurer les conditions d’un développement économique sans lequel la paix reste une illusion.

– Aide européenne : « L’Europe, premier donateur de l’aide aux Palestiniens, doit, monsieur le ministre, porter son effort politique au niveau de son engagement économique. Or que constatons-nous ? Depuis des années, le taux de chômage est compris entre 30 et 40 % dans la bande de Gaza. La pauvreté y est intense. Elle alimente évidemment l’extrémisme. L’Union européenne a compris depuis longtemps qu’elle devait aider au développement des territoires palestiniens. Cette aide considérable - près de 500 millions d’euros en 2008 - ne semble pas répondre aux critères d’efficacité nécessaires. Bien au contraire ! ».

– Force internationale : « Je voudrais insister sur l’intérêt du déploiement d’une force internationale chargée de garantir un cessez-le-feu à Gaza. Le Parlement européen porte cette idée ».

Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.

– Rupture de la trêve et blocus israélien : « C’est le Hamas qui a rompu le cessez-le-feu en vigueur depuis le 19 juin dernier, et qui a repris les tirs de roquettes contre le Sud d’Israël [...] Israël, de son côté, n’a pas tenu son engagement à user de la trêve pour assouplir le blocus de Gaza et poursuit une politique de colonisation pour le moins critiquable. Les considérations politiques internes, dans les territoires palestiniens comme en Israël, contribuent à accroître les tensions ».

– Une force internationale de maintien de la paix sius contrôle de l’ONU : « L’envoi d’une force internationale de maintien de la paix est devenu nécessaire pour garantir un cessez-le-feu réel et durable et permettre à la fois un contrôle effectif de la frontière entre l’Égypte et Gaza et la fin du blocus qui étrangle Gaza [...] Il reviendrait logiquement aux Nations unies de la mettre en place, l’Union européenne ou l’OTAN pouvant éventuellement la conduire sur le terrain. La FINUL a fait la preuve de son utilité au Sud-Liban ; une force de même nature doit pouvoir conduire au même résultat à Gaza ».

– Dialogue avec le Hamas et proposition de paix saoudienne : « À plus long terme, il faut obtenir enfin le règlement politique d’un conflit vieux de soixante ans. Pour cela, deux points m’apparaissent fondamentaux. D’abord, même si les méthodes qu’il emploie sont inacceptables, on ne pourra pas progresser sans accepter de discuter à un moment ou un autre avec le Hamas. L’Égypte remplit son rôle d’intermédiaire avec beaucoup de bonne volonté, mais il faudra en venir à des négociations associant directement le Hamas.

Ensuite, ces négociations doivent se placer dans un cadre régional. Une négociation sur la base de cette initiative, par laquelle les États arabes proposaient notamment des alternatives au droit au retour des réfugiés palestiniens, m’apparaît comme le meilleur moyen de parvenir à une solution crédible et durable ».

– Réponse de Bernard Kouchner sur la force d’intervention

« S’agissant de la force d’intervention, il faut être deux, monsieur Poniatowski. Nous avons parlé, à mots couverts, d’une force d’observateurs et nous avons proposé que l’Union européenne avec des partenaires nombreux et sous la direction - pourquoi pas - des Nations unies participe à une telle force d’observation. Pour le moment, tant l’Égypte qu’Israël s’y opposent. Où, du reste, une telle force se déploierait-elle ? À Gaza ? Attendons le cessez-le-feu ; exigeons-le. Pour le moment, nous ne pouvons rien faire d’autre, même si c’est une bonne idée. Je vous rappelle qu’Israël, qui était au départ hostile à la FINUL, se félicite aujourd’hui de son existence.
Le même problème se pose pour notre hôpital. Israël et l’Égypte refusent qu’il soit établi sur leur territoire. Sans cessez-le-feu, il est impossible d’installer cet hôpital comme nous le souhaiterions, pas plus, du reste, d’envisager la présence d’un bateau. Et dans ce domaine, j’ai une certaine expérience ! ».